création de logo

 

 

Préliminaire :

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Les mentions légales ont pour objet de déterminer les modalités qui s’appliquent à tout utilisateur du site www.kreativ-logo.com. En les consultants, vous vous engagez sans réserve à les respecter.
 

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Article 1 - Conception et réalisation du site

Le site web www.kreativ-logo.com a été réalisé par la société de PIXELKING, dont le siège social se situe au :

 

8c, rue de l’industrie

LE CLOS DES VERGERS

68170 RIXHEIM

Tel : 03 89 44 74 16

 

Le gérant est Monsieur Olivier NOEL.

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Article 2 - Éditeur du site

Le site web www.kreativ-logo.com est édité par la société PIXELKING, dont le siège social se situe au :

 

8c, rue de l’industrie

LE CLOS DES VERGERS

68170 RIXHEIM

Tel : 03 89 44 74 16

 

Le directeur de la publication est Monsieur Olivier NOEL.

 

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Article 3 - Hébergeur du site

Le site internet www.kreativ-logo.com est hébergé par Wix.com qui est un service proposé par la société Wixpress Ltd. (« Wix ») - Wix.com Inc. PO box 40190 San Francisco, CA 94140 USA.

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Article 4 - Propriété intellectuelle

KREATIV LOGO (PIXELKING) est titulaire de tous les droits de propriété intellectuelle (tels que notamment droits d'auteur, droits voisins, droits des marques, droits des producteurs de bases de données) portant tant sur la structure que sur tous les contenus (tels que notamment images, sons, vidéos, photographies, logos, marques, éléments graphiques, outils, logiciels, documents et toutes autres données) du site www.kreativ-logo.com. Toute reproduction, représentation, publication, transmission, utilisation ou modification, intégrale ou partielle du site et/ou d’un ou de ses contenus, faite sans l’autorisation écrite de KREATIV LOGO est illicite. Ces actes illicites engagent votre responsabilité et sont susceptibles d'entraîner des poursuites judiciaires à votre encontre et notamment pour contrefaçon. Le logo KREATIV LOGO et de ses partenaires figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques et/ou de ces logos, sans l’autorisation écrite de KREATIV LOGO est prohibée, au sens des articles L 342-1 et L 342-2 du code de la propriété intellectuelle.

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Article 5 - Liens hypertextes et cookies

Les liens mis en œuvre en direction d’autres sites ne sauraient engager la responsabilité de KREATIV LOGO, celle-ci n’exerçant aucun contrôle sur le contenu des sites. En conséquence, KREATIV LOGO ne peut supporter aucune responsabilité quant au contenu, publicités, produits, services ou tout autre outil disponible sur ou à partir de son site ou sources externes qu'elle n'a ni vérifié ni approuvé, ni être tenue pour responsable de tous dommages consécutifs ou en relation avec l'utilisation de ces liens. KREATIV LOGO n’est pas responsable du webcasting, podcasting ou de toute autre forme de transmission reçue d’un autre site Internet. La navigation sur le site www.kreativ-logo.Com peut entraîner l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier, qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi récoltées visent à améliorer la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation des statistiques de fréquentation. Par conséquent, le blocage d’installation d’un cookie peut rendre difficile la navigation du site. Dans le cas où l’utilisateur souhaiterait bloquer les cookies, il lui est possible de paramétrer son navigateur internet de la manière suivante :

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Article 6 - Responsabilité

KREATIV LOGO et/ou ses partenaires fournissent tous les contenus (tels que notamment images, sons, vidéos, photographies, logos, marques, éléments graphiques, outils, logiciels, documents et toutes autres données) sans garantie d’aucune sorte. L’utilisation de ce site se fait à vos risques et périls. KREATIV LOGO met tout en œuvre pour offrir aux internautes des outils disponibles et/ou des informations et/ou contenus fiables. Toutefois, KREATIV LOGO et/ou ses partenaires ne sauraient garantir aux internautes l'exactitude, la complétude et/ou l'actualité des informations et/ou contenus fournis ainsi que la disponibilité de ces éléments et outils. En conséquence, la responsabilité de KREATIV LOGO et/ou de ses partenaires ne pourra être engagée du fait de l'utilisation des informations et/ou contenus fournis et/ou des outils mis à disposition sur ce site. Le téléchargement de tous contenus de quelque sorte que ce soit et/ou de logiciels (widget, utilitaires ou autres) lors de l'utilisation du site se fera à vos risques et périls. Vous serez seul responsable pour tout dommage subi par votre ordinateur ou autre terminal de réception notamment mobile et/ou de toutes pertes de données consécutives à ce téléchargement.
 

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Article 7 - Modifications des mentions légales

KREATIV LOGO se réserve le droit de modifier ou de mettre à jour les présentes mentions légales du site, à tout moment, sans préavis.

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Article 8 - Rappel important sur les copyrights © et les copier/coller :

Il est interdit de copier/coller toute ou partie des écrits de cette présente page sans l’autorisation de son auteur. Ces écrits rentrent dans le cadre de la Propriété intellectuelle des œuvres et à ce titre restent la propriété de leurs auteurs respectifs.

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