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mise à jour le 22 septembre 2023 - Cette édition annule et remplace les versions antérieures
Préambule:
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Article 1 : Conception et réalisation du site :
Le site www.kreativ-logo.com a été conçu et réalisé par la société PIXELKING, localisée à l'adresse : 8c, rue de l’industrie, LE CLOS DES VERGERS, 68170 RIXHEIM, Tel : 03 89 44 74 16. Le responsable de cette société est Monsieur Olivier NOEL.
Article 2 : Éditeur du site :
Le site www.kreativ-logo.com est édité par la société PIXELKING, localisée à l'adresse mentionnée ci-dessus. Le directeur de la publication est Monsieur Olivier NOEL.
Article 3 : Hébergeur du site :
Le site www.kreativ-logo.com est hébergé par Wix.com, un service de la société Wixpress Ltd. ("Wix") : Wix.com Inc., PO box 40190, San Francisco, CA 94140, USA.
Article 4 : Propriété intellectuelle et droits d'auteur :
KREATIV LOGO (représenté par PIXELKING) détient l'ensemble des droits de propriété intellectuelle relatifs à la structure et au contenu du site www.kreativ-logo.com. Toute reproduction, représentation ou diffusion, en tout ou partie, du contenu du site sans l'autorisation écrite préalable de KREATIV LOGO est interdite. Cette interdiction vaut notamment pour les éléments du site, tels que textes, images, et logos. La contrefaçon est passible de sanctions pénales et civiles conformément aux dispositions légales en vigueur.
Article 5 : Liens hypertextes :
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Article 6 : Cookies :
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Article 7 : Responsabilité :
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Article 8 : Modifications des mentions légales :
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